REGOLAMENTO·n° 2090·25 novembre 2021

Regolamento (UE) 2021/2090

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2090 DE LA COMMISSION - du 25 novembre 2021 - concernant le refus d’autorisation du dioxyde de titane en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 25 novembre 2021 6 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Refus de l’autorisation Art. 1.tit_1Refus de l’autorisation Art. 2Retrait du marché Art. 2.tit_1Retrait du marché Art. 3Entrée en vigueur Art. 3.tit_1Entrée en vigueur

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