REGOLAMENTO·n° 2328·16 août 2022
Regolamento (UE) 2022/2328
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2022/2328 DE LA COMMISSION - du 16 août 2022 - complétant le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant ce que sont les sous-jacents exotiques et quels instruments sont assortis de risques résiduels aux fins du calcul des exigences de fonds propres pour risque résiduel - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 16 août 2022 8 articles 1 version historisée
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Art. 1Description des sous-jacents exotiquesArt. 1.tit_1Description des sous-jacents exotiquesArt. 2Description des instruments assortis de risques résiduelsArt. 2.tit_1Description des instruments assortis de risques résiduelsArt. 3Description des instruments pour lesquels il n’existe pas de présomption de risques résiduelsArt. 3.tit_1Description des instruments pour lesquels il n’existe pas de présomption de risques résiduelsArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur