REGOLAMENTO·n° 826·17 avril 2023
Regolamento (UE) 2023/826
RÈGLEMENT (UE) 2023/826 DE LA COMMISSION - du 17 avril 2023 - établissant les exigences d’écoconception relatives à la consommation d’énergie en mode arrêt, en mode veille et en veille avec maintien de la connexion au réseau des équipements ménagers et de bureau électriques et électroniques conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant les règlements (CE) no 1275/2008 et (CE) no 107/2009 de la Commission - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 17 avril 2023 20 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Exigences d’écoconceptionArt. 3.tit_1Exigences d’écoconceptionArt. 4Évaluation de la conformitéArt. 4.tit_1Évaluation de la conformitéArt. 5Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 5.tit_1Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 6Contournement et mises à jour logiciellesArt. 6.tit_1Contournement et mises à jour logiciellesArt. 7Critères de référence indicatifsArt. 7.tit_1Critères de référence indicatifsArt. 8RéexamenArt. 8.tit_1RéexamenArt. 9AbrogationArt. 9.tit_1AbrogationArt. 10Entrée en vigueur et applicationArt. 10.tit_1Entrée en vigueur et application