REGOLAMENTO·n° 2590·13 juillet 2023
Regolamento (UE) 2023/2590
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/2590 DE LA COMMISSION - du 13 juillet 2023 - complétant le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles détaillées relatives aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne leurs systèmes avancés d’avertissement de distraction du conducteur et modifiant ledit règlement - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 13 juillet 2023 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Champ d’applicationArt. 1.tit_1Champ d’applicationArt. 2Exigences techniques applicables au système avancé d’avertissement de distraction du conducteurArt. 2.tit_1Exigences techniques applicables au système avancé d’avertissement de distraction du conducteurArt. 3Procédures d’essai spécifiques pour la validation du système avancé d’avertissement de distraction du conducteurArt. 3.tit_1Procédures d’essai spécifiques pour la validation du système avancé d’avertissement de distraction du conducteurArt. 4Modification du règlement (UE) 2019/2144Art. 4.tit_1Modification du règlement (UE) 2019/2144Art. 5Entrée en vigueur et applicationArt. 5.tit_1Entrée en vigueur et application