REGOLAMENTO·n° 2515·8 septembre 2023
Regolamento (UE) 2023/2515
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/2515 DE LA COMMISSION - du 8 septembre 2023 - modifiant le règlement délégué (UE) 2020/688 en ce qui concerne certaines conditions de police sanitaire applicables aux mouvements d’animaux terrestres à l’intérieur de l’Union - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 8 septembre 2023 6 articles 1 version historisée
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Art. 1Modifications apportées au règlement délégué (UE) 2020/688Art. 1.tit_1Modifications apportées au règlement délégué (UE) 2020/688Art. 2Rectifications du règlement délégué (UE) 2020/688Art. 2.tit_1Rectifications du règlement délégué (UE) 2020/688Art. 3Entrée en vigueurArt. 3.tit_1Entrée en vigueur