REGOLAMENTO·n° 1770·12 septembre 2023
Regolamento (UE) 2023/1770
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1770 DE LA COMMISSION - du 12 septembre 2023 - établissant des dispositions relatives aux équipements d’aéronef nécessaires pour l’utilisation de l’espace aérien du ciel unique européen, ainsi que des règles d’exploitation relatives à l’utilisation de l’espace aérien du ciel unique européen et abrogeant le règlement (CE) no 29/2009 et les règlements d’exécution (UE) no 1206/2011, (UE) no 1207/2011 et (UE) no 1079/2012
En vigueur depuis le 12 septembre 2023 12 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Équipements et règles d’exploitation de l’aéronefArt. 3.tit_1Équipements et règles d’exploitation de l’aéronefArt. 4Moyens de conformitéArt. 4.tit_1Moyens de conformitéArt. 5AbrogationArt. 5.tit_1AbrogationArt. 6Entrée en vigueurArt. 6.tit_1Entrée en vigueur