REGOLAMENTO·n° 2090·28 septembre 2023
Regolamento (UE) 2023/2090
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2090 DE LA COMMISSION - du 28 septembre 2023 - portant modalités d’application du règlement (UE) 2023/1231 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le contenu et le modèle d’étiquette phytosanitaire pour les végétaux destinés à la plantation autres que les plants de pommes de terre, ainsi que pour les machines et les véhicules qui ont été exploités à des fins agricoles ou forestières et entrant en Irlande du Nord à partir d’autres parties du Royaume-Uni, en vue de leur mise sur le marché - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 28 septembre 2023 6 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2Exigences en matière d’étiquetage phytosanitaire et modèle d’étiquette phytosanitaireArt. 2.tit_1Exigences en matière d’étiquetage phytosanitaire et modèle d’étiquette phytosanitaireArt. 3Entrée en vigueur et applicationArt. 3.tit_1Entrée en vigueur et application