REGOLAMENTO·n° 856·1 décembre 2023
Regolamento (UE) 2024/856
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2024/856 DE LA COMMISSION - du 1er décembre 2023 - complétant la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation déterminant les scénarios prudentiels de chocs, les hypothèses de modélisation et hypothèses paramétriques communes, et ce qui constitue une baisse importante - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 1 décembre 2023 12 articles 1 version historisée
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Art. 1Scénarios prudentiels de chocsArt. 1.tit_1Scénarios prudentiels de chocsArt. 2Définition des scénarios prudentiels de chocsArt. 2.tit_1Définition des scénarios prudentiels de chocsArt. 3Variations de la valeur économique des fonds propres de l’établissementArt. 3.tit_1Variations de la valeur économique des fonds propres de l’établissementArt. 4Variations des produits d’intérêts nets de l’établissementArt. 4.tit_1Variations des produits d’intérêts nets de l’établissementArt. 5Baisse importanteArt. 5.tit_1Baisse importanteArt. 6Entrée en vigueurArt. 6.tit_1Entrée en vigueur