REGOLAMENTO·n° 393·26 janvier 2024

Regolamento (UE) 2024/393

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/393 DE LA COMMISSION - du 26 janvier 2024 - modifiant les annexes II, IV, IX et X du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en ce qui concerne les listes des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de certains ongulés et de leurs produits germinaux en provenance de Nouvelle-Zélande, d’Afrique du Sud et du Royaume-Uni est autorisée, et rectifiant ses annexes V et XXII en ce qui concerne la liste des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles et le transit par le Royaume-Uni d’envois originaires de l’Union et y retournant sont autorisés - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 26 janvier 2024 6 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Modifications du règlement d’exécution (UE) 2021/404Art. 1.tit_1Modifications du règlement d’exécution (UE) 2021/404Art. 2Rectification du règlement d’exécution (UE) 2021/404Art. 2.tit_1Rectification du règlement d’exécution (UE) 2021/404Art. 3Entrée en vigueurArt. 3.tit_1Entrée en vigueur
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