REGOLAMENTO·n° 1194·24 avril 2024

Regolamento (UE) 2024/1194

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1194 DE LA COMMISSION - du 24 avril 2024 - concernant le renouvellement de l’autorisation de l’acide nicotinique et de la niacinamide en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 642/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 24 avril 2024 8 articles 1 version historisée
Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 2AbrogationArt. 2.tit_1AbrogationArt. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur
Voir le sommaire complet
Accueil
Recherche
Mes consultations
Boutique
Profil