REGOLAMENTO·n° 1839·3 juillet 2024

Regolamento (UE) 2024/1839

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1839 DE LA COMMISSION - du 3 juillet 2024 - rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/2846 par la suppression de Schinopsis lorentzii (Griseb.) Engl. en tant que source de l’additif pour l’alimentation animale «extrait de quebracho rouge» - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 3 juillet 2024 6 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Rectifications apportées au règlement d’exécution (UE) 2023/2846Art. 1.tit_1Rectifications apportées au règlement d’exécution (UE) 2023/2846Art. 2Mesures transitoiresArt. 2.tit_1Mesures transitoiresArt. 3Entrée en vigueurArt. 3.tit_1Entrée en vigueur
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