REGOLAMENTO·n° 901·19 mai 2025
Regolamento (UE) 2025/901
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/901 DE LA COMMISSION - du 19 mai 2025 - établissant une liste des substances qui sont essentielles pour le traitement des équidés ou qui apportent un bénéfice clinique supplémentaire par rapport aux autres possibilités de traitement disponibles pour les équidés et pour lesquelles le temps d’attente pour les équidés est de six mois et abrogeant le règlement (CE) no 1950/2006 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 19 mai 2025 8 articles 1 version historisée
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Art. 1Champ d’applicationArt. 1.tit_1Champ d’applicationArt. 2Règles relatives à l’utilisation des substances énumérées en annexeArt. 2.tit_1Règles relatives à l’utilisation des substances énumérées en annexeArt. 3AbrogationArt. 3.tit_1AbrogationArt. 4Entrée en vigueur et applicationArt. 4.tit_1Entrée en vigueur et application