REGOLAMENTO·n° 89·14 janvier 2026
Regolamento (UE) 2026/89
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/89 DE LA COMMISSION - du 14 janvier 2026 - concernant le refus du renouvellement de l’autorisation d’une préparation contenant l’extrait d’arôme de fumée «2b0001» en tant qu’additif dans l’alimentation des chiens et des chats, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 1076/2014 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 14 janvier 2026 8 articles 1 version historisée
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Art. 1Refus du renouvellement de l’autorisationArt. 1.tit_1Refus du renouvellement de l’autorisationArt. 2Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 1076/2014Art. 2.tit_1Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 1076/2014Art. 3Retrait du marchéArt. 3.tit_1Retrait du marchéArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur