REGOLAMENTO·n° 96·15 janvier 2026
Regolamento (UE) 2026/96
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/96 DE LA COMMISSION - du 15 janvier 2026 - concernant l’autorisation de l’huile essentielle de graines de céleri tirée d’Apium graveolens L. et de l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 15 janvier 2026 10 articles 1 version historisée
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Art. 1AutorisationArt. 1.tit_1AutorisationArt. 2Retrait du marchéArt. 2.tit_1Retrait du marchéArt. 3Mesures transitoires relatives à l’autorisationArt. 3.tit_1Mesures transitoires relatives à l’autorisationArt. 4Mesures transitoires relatives au retrait du marchéArt. 4.tit_1Mesures transitoires relatives au retrait du marchéArt. 5Entrée en vigueurArt. 5.tit_1Entrée en vigueur