Sect. Numéros de tarif des douanes, désignation des marchandises.
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 5 déc. 1997 jusqu'au 1 janv. 2999
01-05, Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades vivants des espèces domestiques. 02-07, Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de volaille (coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades). Ex 02-09, Graisse de volaille non fondue, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée. Ex 04-07, OEufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés. Ex 04-08, OEufs de volaille de basse-cour dépourvus de leur coquille et jaunes d'oeufs, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur. Ex 15-01, Graisses de volaille fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants. Ex 16-02, Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats de volaille.
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