Chapitre Chapitre III : Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.
Art. 20
En vigueur depuis le 26 mai 1998 jusqu'au 1 janv. 2999
1. Le présent chapitre couvre les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière qui satisfont aux exigences particulières des nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé et qui sont destinées à être utilisées pendant la période de sevrage des nourrissons et comme compléments à l'alimentation des enfants en bas âge et/ou en vue de leur adaptation progressive à une alimentation normale. Elles comprennent : a) Les préparations à base de céréales, qui sont divisées en quatre catégories : i) Les céréales simples qui sont ou doivent être reconstituées avec du lait ou d'autres liquides nutritifs appropriés ; ii) Les céréales à complément protéinique qui sont ou doivent être reconstituées avec de l'eau ou tout autre liquide exempt de protéines ; iii) Les pâtes à faire bouillir dans de l'eau ou dans d'autres liquides appropriés ; iv) Les biscottes et les biscuits à utiliser tels quels, ou écrasés, avec de l'eau, du lait ou d'autres liquides appropriés ; b) Les aliments pour bébés autres que les préparations à base de céréales. 2. Le présent chapitre ne s'applique pas aux laits destinés aux enfants en bas âge.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006073186#art-20