ARRETE·1 juillet 1976

Arrêté du 1 juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

En vigueur depuis le 1 juillet 1976 39 articles 39 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 12

capo Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.

capo Chapitre II : Préparations pour nourrissons et préparations de suite.Chapitre II : Préparations pour nourrissons et préparations de suite.

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 16-1 Art. 16-2 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 19-1

capo Chapitre II : Préparations diététiques pour l'allaitement des nourrissons.Chapitre II : Préparations diététiques pour l'allaitement des nourrissons.

capo Chapitre III : Farines diététiques et produits diététiques assimilés.Chapitre III : Farines diététiques et produits diététiques assimilés.

capo Chapitre III : Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.Chapitre III : Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.

Art. 20 Art. 21 Art. 21-5 Art. 22

capo Chapitre III : Farines et produits assimilés.Chapitre III : Farines et produits assimilés.

capo Chapitre IV : Aliments diversifiés de l'enfance.Chapitre IV : Aliments diversifiés de l'enfance.

capo Chapitre IV : Aliments diététiques diversifiés de l'enfance.Chapitre IV : Aliments diététiques diversifiés de l'enfance.

capo Chapitre V : Aliments de régime pour enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnels.Chapitre V : Aliments de régime pour enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnels.

capo Chapitre IV : Aliments de régime pour nourrissons et enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnelsChapitre IV : Aliments de régime pour nourrissons et enfants en bas âge atteints de troubles métaboliques et nutritionnels

capo Chapitre VI : Dispositions diverses.Chapitre VI : Dispositions diverses.

Art. 33

sezione AnnexesAnnexes

sezione Composition essentielle des préparations pour nourrissons lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.Composition essentielle des préparations pour nourrissons lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.

Art. Annexe I

sezione Composition essentielle des préparations de suite lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.Composition essentielle des préparations de suite lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.

Art. Annexe II

sezione Critères de composition pour les préparations pour nourrissons autorisant une allégation.Critères de composition pour les préparations pour nourrissons autorisant une allégation.

Art. Annexe III

sezione Critères biologiques et microbiologiques applicables aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.Critères biologiques et microbiologiques applicables aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.

Art. Annexe IV

sezione Acides aminés essentiels et semi-essentiels dans le lait maternel.Acides aminés essentiels et semi-essentiels dans le lait maternel.

Art. Annexe V

sezione Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et de lait maternel.Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et de lait maternel.

Art. Annexe VI

sezione Eléments minéraux dans le lait de vache.Eléments minéraux dans le lait de vache.

Art. Annexe VII

sezione Les valeurs de référence pour l'étiquetage alimentaire des denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âgeLes valeurs de référence pour l'étiquetage alimentaire des denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âge

Art. Annexe VIII

sezione Composition essentielle des aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âgeComposition essentielle des aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge

Art. Annexe IX

sezione Composition essentielle des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âgeComposition essentielle des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge

Art. Annexe X

sezione LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE.LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE.

Art. Annexe XI

sezione PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉSPESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉS

Art. Annexe XII

sezione TENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉSTENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉS

Art. Annexe XIII

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