Art. 1
En vigueur depuis le 26 juin 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
A compter du 1er septembre 2009, la spécialité professionnelle « maréchal-ferrant » du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques » est supprimée.
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Prolegi/LEGITEXT000020789952#art-1