Chapitre Chapitre VIII : Déchets
Art. 8.5
En vigueur depuis le 21 sept. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Réduction de la quantité de déchets pour les usines de pâte ou de papier utilisant le procédé kraft L'exploitant recycle dans le procédé la poussière des électrofiltres équipant la chaudière de récupération de la liqueur noire. La remise en circulation des poussières peut être limitée par la présence d'impuretés.
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Prolegi/LEGITEXT000042345582#art-8-5