Sect. Annexes
Art. ANNEXE II
En vigueur depuis le 3 juin 1997 jusqu'au 1 janv. 2999
Modèle de fiche de renseignements concernant un type de marteau piqueur ou de brise-béton à fournir en vue de son examen CEE de type 1. Généralités : 1.1. Nom et adresse du constructeur : 1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur : 1.3. Marque (raison sociale) : 1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) : 1.5. Type : 1.6. Emplacement et mode des plaques et inscriptions réglementaires : 2. Masse : 2.1. Masse : kg 3. Fonctionnement : 3.1. Marteau piqueur ou brise-béton pneumatique : 3.1.1. Pression d'utilisation : Pa 3.1.2. Consommation d'air : m3/s 3.1.3. Cadence de frappe : coups/s 3.1.4. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) : 3.2. Marteau piqueur ou brise-béton hydraulique : 3.2.1. Pression du fluide hydraulique : 3.2.2. Cadence de frappe : coups/s 3.2.3. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) : 3.2.4. Masse inerte 3.2.5. Masse en mouvement 3.2.6. Energie consommée par minute 3.3. Marteau piqueur ou brise-béton électrique : 3.3.1. Tension d'utilisation : V 3.3.2. Cadence de frappe : coups/s 3.3.3. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) : 3.3.4. Masse inerte 3.4. Marteau piqueur ou brise-béton à essence : 3.4.1. Vitesse en tours par minute du moteur 3.4.2. Cadence de frappe : coups/s 3.4.3. Marque et type du silencieux utilisé 3.4.4. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) : 4. Données complémentaires : 4.1. Silhouette avec indication de l'échelle ou bien photographie du marteau piqueur ou du brise-béton. 4.2. Adresse où des données complémentaires nécessaires peuvent être obtenues : 5. Joindre la notice descriptive commerciale. (1) Rayer la mention inutile.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005623878#art-annexe-ii