Art. 2
En vigueur depuis le 22 févr. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes A I, A II, A III, A IV et V du baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options productions végétales », productions animales », production du cheval » et vigne et vin » de l'arrêté du 18 juin 1996 susvisé sont remplacées par les annexes A I, A II, A III, A IV, V et VI des nouvelles options : systèmes à dominante cultures », systèmes à dominante élevage », élevage et valorisation du cheval », vigne et vin » du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000018152277#art-2