Art. 10
En vigueur depuis le 22 juin 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Au titre de l'année 2015, les valeurs des coefficients prévus aux articles R. 121-55 à R. 121-58 de la partie réglementaire du code de l'énergie sont les suivantes : λ = 0,6. a1 = 1379,4. a2 = 2069,1. a3 = 2758,8. a4 = 2758,8. a5 = 3614. a6 = 689,7. a7 = 68970. a8 = 91040,4. a9 = 35. α = 0,0607250. β = 1. ε = 1.
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Prolegi/LEGITEXT000038663688#art-10