Sect. Annexes
Art. Annexe
En vigueur depuis le 26 janv. 1971 jusqu'au 1 janv. 2999
I - Légumes et plantes potagères à l'état frais ou réfrigérés. 07-01 B Choux. 07-01 C Epinards. 07-01 D Salades, y compris les endives et les chicorées. 07-01 E Cardes et cardons. 07-01 F Légumes à cosse, en grains ou en cosse. 07-01 G Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et autres racines comestibles similaires. 07-01 H Oignons, échalotes et aulx. 07-01 IJ Poireaux et autres alliacées (civettes, ciboules, ciboulettes, etc.). 07-01 K Asperges. 07-01 L Artichauts. 07-01 M Tomates. 07-01 N-I Olives. 07-01 O Capres. 07-01 P Concombres et cornichons. 07-01 R Fenouil. 07-01 S Piments doux (capsicum grossum). 07-01 T Autres. II - Topinambours. Ex 07-06 A Tubercules entiers à l'état frais ou réfrigéré. III - Fruits comestibles. 08-01 A Dattes. Ex-02 Agrumes frais. 08-03 A Figues fraîches. 08-04 A Raisins frais. 08-05 Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. 08-06 Pommes, poires et coings frais. 08-07 Fruits à noyau frais. 08-08 Baies fraîches. 08-09 Autres fruits frais.
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Prolegi/LEGITEXT000006071842#art-annexe