Titre TITRE Ier : CONDUITE A TENIR DANS L'ÉLIMINATION DES SABLES DE FONDERIE CONTENANT DES LIANTS ORGANIQUES DE SYNTHÈSE.
Art. 4
En vigueur depuis le 2 oct. 1991 jusqu'au 1 janv. 2999
Les sables brûlés issus des portées de noyaux sont retirés après décochage du circuit des autres sables au moment du tamisage et entreposés à part. Ils sont soumis à un protocole d'élimination identique à celui des sables brûlés non retenus au tamisage après décochage visés ci-dessous.
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Prolegi/LEGITEXT000006078109#art-4