ARRETE·16 juillet 1991
Arrêté du 16 juillet 1991 relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse
En vigueur depuis le 16 juillet 1991 10 articles 10 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
Art. 1Art. 2
titolo TITRE Ier : CONDUITE A TENIR DANS L'ÉLIMINATION DES SABLES DE FONDERIE CONTENANT DES LIANTS ORGANIQUES DE SYNTHÈSE.TITRE Ier : CONDUITE A TENIR DANS L'ÉLIMINATION DES SABLES DE FONDERIE CONTENANT DES LIANTS ORGANIQUES DE SYNTHÈSE.
Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE II : PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX DÉCHARGES DE SABLES DE FONDERIE À TRÈS BASSE TENEUR EN PHÉNOLS.TITRE II : PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX DÉCHARGES DE SABLES DE FONDERIE À TRÈS BASSE TENEUR EN PHÉNOLS.
titolo TITRE III : VALORISATION DES SABLES DE FONDERIE CONTENANT DES LIANTS ORGANIQUES DE SYNTHÈSE.TITRE III : VALORISATION DES SABLES DE FONDERIE CONTENANT DES LIANTS ORGANIQUES DE SYNTHÈSE.
Art. 14titolo TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.
Art. 15Art. 16Art. 17