Art. 8
En vigueur depuis le 1 janv. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole relative à l'option " technico-commercial " du brevet de technicien supérieur agricole à compter du 1er septembre 2022.
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Prolegi/LEGITEXT000047253101#art-8