Titre Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES›Sect. Annexes
Art. LEGIARTI000049923296
En vigueur depuis le 8 juil. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Annexes I à IV et VI à X Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038793144 Annexe II Conformément au X. de l'article 1er de l'arrêté du 18 juillet 2023 (NOR : SPRH2313522A) : A l'annexe II, la colonne du tableau intitulée : " Module 1. c : Communication et gestion des réactions comportementales ", au paragraphe intitulé : " Contenus ", est ainsi modifiée : 1° Après les mots : " Anglais : vocabulaire nécessaire à la description d'une situation d'urgence, vocabulaire médical, informations à recueillir, éléments de communication orale permettant d'avoir un degré de spontanéité ", les mots : " et d'aisance " sont supprimés ; 2° Après les mots : " avec un locuteur natif ", sont insérés les mots : " afin de localiser et repérer le degré d'urgence ". Annexe V DIPLÔME D'ASSISTANT DE RÉGULATION MÉDICALE Vous pouvez consulter cette annexe à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000041821955 Annexe XI à XIII Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 5 juillet 2024 (NOR : TSSH2412722A), l'annexe XI est remplacée par l'annexe I dudit arrêté. Aussi, il est ajouté en annexe XI bis, XII et XIII, respectivement les annexes II, III et IV dudit arrêté. Celles-ci sont publiées au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité.
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