Art. 6
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 13, Art. Règle 14 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Sct. Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 46, Art. Règle 47 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 17 , Art. Règle 18 A créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 21 , Art. Règle 22 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 213-1.03, Art. 213-1.04, Art. 213-1.12, Art. 213-1.14, Art. 213-1.15, Art. 213-1.34 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 213-2.03, Art. 213-2.16 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. Appendice 4, Art. 213-4.03, Art. 213-4.09 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 213-5.03, Art. 213-5.07, Art. 213-5.10 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 1987 Art. Appendice, Art. 213-6.20, Art. Annexe 213-6.A9
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Prolegi/LEGITEXT000033839593#art-6