Art. 6
En vigueur depuis le 8 nov. 1989 jusqu'au 1 janv. 2999
Introduction dans le four : Les déchets sont introduits directement, sans manipulation humaine, dans le four, par l'intermédiaire d'une trémie, d'un sas de chargement gravitaire ou avec un poussoir. Toute détérioration des récipients devra être évitée. Trémie, sas et poussoir seront désinfectés périodiquement. La conception des installations des fours et de leur mode d'exploitation doit être telle qu'il n'y ait aucun risque de contamination des résidus (eaux, cendres, mâchefers) quittant la chaîne d'incinération ou ses abords immédiats. Le système doit permettre de traiter les déchets dans l'ordre de leur arrivée.
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Prolegi/LEGITEXT000006059263#art-6