Sect. Tableau annexe 3
Art. Annexe
En vigueur depuis le 9 sept. 1966 jusqu'au 1 janv. 2999
Relatif au reclassement des adjoints des cadres hospitaliers des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics de 2001 à 3000 lits SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 455) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Echelon exceptionnel (IB 455), Ancienneté conservée. SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 430) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 11 éch (IB 430), Ancienneté conservée. SITUATION ACTUELLE : 8 éch (IB 390) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 10 éch (IB 400), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers puis diminuée de 4 mois. SITUATION ACTUELLE : 7 éch (IB 365) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 9 éch (IB 370), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers. SITUATION ACTUELLE : 6 éch (IB 340). SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 8 éch (IB 350), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers puis augmentée de 4 mois. SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 315) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 330), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers puis augmentée de 8 mois. SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 290) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 4 éch (IB 310), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers. SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 265) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 4 éch (IB 280), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers puis augmentée de 1 an 4 mois. SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 240) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 3 éch (IB 265), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers puis augmentée de 2 mois. SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 210) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 235), Ancienneté acquise dans l'échelon majorée du tiers.
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Prolegi/LEGITEXT000006072938#art-annexe-5