Chapitre CHAPITRE III Dispositions communes aux deux modes d'aération : définis aux chapitres Ier et II.
Art. 16
En vigueur depuis le 27 mars 1982 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositifs d'entrée et de sortie d'air doivent pouvoir être facilement nettoyés. Les dispositifs mécaniques doivent pouvoir être facilement vérifiés et entretenus.
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Prolegi/LEGITEXT000006074206#art-16