Livre Livre IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux›Chapitre Chapitre II : Etablissements du type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérantes›Sect. Annexes
Art. Annexe III
En vigueur depuis le 2 mars 1985 jusqu'au 1 janv. 2999
Liste des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré Textiles en fibres polyester enduits de chlorure de polyvinyle sur les deux faces. Textiles en fibres polyester à base de monomères modifiés. Textiles en viscose ignifugée dans la masse. Textiles en fibres naturelles (coton...) enduits de chlorure de polyvinyle sur les deux faces.
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Prolegi/LEGITEXT000020303557#art-annexe-iii