Chapitre CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 29 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS, DES SOUS SECTIONS ET DES OPTIONS AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS SECTION DES GROUPES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES
Art. 15
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 29 juin 1992 , -1,
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Prolegi/LEGITEXT000018936377#art-15