Chapitre Chapitre VI : Dispositions diverses.›Sect. Annexes
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 28 mars 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Matières premières agricoles et alcool éthylique : 1 tonne de blé : 330 litres. 1 tonne de maïs ou de sorgho : 351 litres. 1 tonne d'orge : 283 litres. 1 tonne de topinambours : 85 litres. 1 tonne de pommes de terre féculières : 125 litres. 1 tonne de pommes de terre de consommation : 96 litres. 1 tonne de betteraves (à 16 % de richesse saccharimétrique) : 98 litres à 103 litres. 100 litres d'éthanol : 79 kg. Matières premières agricoles et esters d'huile. 1 tonne de graines de colza : 450 litres. 1 tonne de graines de tournesol : 472 litres. Coefficient de transformation de l'alcool éthylique : En éthyl tertio butyl ether (E.T.B.E.) par réaction avec l'isobutylène : 1 tonne d'éthanol + 1,2 tonne d'isobutène = 2,2 tonnes d'E.T.B.E.
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Prolegi/LEGITEXT000006060016#art-annexe-ii