Art. 1
En vigueur depuis le 8 janv. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement de langues vivantes étrangères des classes préparant au brevet des métiers d'art est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 3 avril 2019 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000027364926#art-1