Titre Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Art. 17
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 12 juillet 1993 , , - Arrêté du 28 octobre 2009 Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS COMMUNES, , , , , , , , , , , , , Sct. TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, , , , , Art. Annexe - Arrêté du 26 juillet 2010 , , , , - Arrêté du 26 juillet 2010 , , , , , , - Arrêté du 20 février 2014 Sct. TITRE Ier : UNIVERSITÉS AUTORISÉES À METTRE EN ŒUVRE LES EXPÉRIMENTATIONS PRÉVUES PAR L'ARTICLE 39 DE LA LOI DU 22 JUILLET 2013 SUSVISÉE, , Sct. TITRE II : EXPÉRIMENTATIONS PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RÉORIENTATION DES ÉTUDIANTS INSCRITS EN PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ, , , Sct. TITRE III : EXPÉRIMENTATIONS CONCERNANT DE NOUVELLES MODALITÉS D'ADMISSION EN DEUXIÈME OU EN TROISIÈME ANNÉE DES ÉTUDES MÉDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES OU MAÏEUTIQUES, Sct. Chapitre Ier : La première année commune aux études de santé adaptée prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 susvisée, Sct. Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptée, , Sct. Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptée, , , , , Sct. Chapitre II : Admission directe en deuxième ou troisième année des études de santé au cours d'un premier cycle universitaire adapté conduisant à un diplôme national de licence, , , , , , , , Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux expérimentations concernant de nouvelles modalités d'admission en deuxième ou en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques, , Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES, , , Sct. Annexe, Art. null
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Prolegi/LEGITEXT000039325441#art-17