Art. 3
En vigueur depuis le 1 juil. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Conformément à l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé, le profil médical dénommé " SIGYCOP " est composé de sept sigles correspondant respectivement : S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs. I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs. G : à l'état général. Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu). C : au sens chromatique. O : aux oreilles et à l'audition. P : au psychisme. Les sigles S, I, G, Y, O peuvent être affectés de 6 coefficients (de 1 à 6), le sigle C peut être affecté de 5 coefficients de (1 à 5) et le sigle P peut être affecté de 6 coefficients (0 à 5). La cotation des affections ou de leurs séquelles est déterminée selon l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé. Le profil médical " Aviation " est composé de quatre standards. Ces standards sont : -les standards d'aptitude générale " aviation " n° 1 et 2 (SGA/1 et SGA/2) ; -les standards d'acuité visuelle " aviation " n° 1,2,3,4 et 5 (SVA/1, SVA/2, SVA/3, SVA/4, SVA/5) ; -les standards de perception des couleurs " aviation " n° 1 et 2 (SCA/1, SCA/2) ; -les standards d'audition " aviation " n° 1,2 et 3 (SAA/1, SAA/2, SAA/3). Au standard d'aptitude générale peuvent être ajoutées différentes mentions spécifiques selon la branche aéronautique d'exercice du personnel navigant : -aptitude siège éjectable (norme A) ; -aptitude personnel navigant sur aéronef sans siège éjectable (norme B) ; -aptitude spécifique hélicoptère (norme H). La cotation du profil médical " aviation " selon les affections ou leurs séquelles est déterminée par le service de santé des armées.
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Prolegi/LEGITEXT000043670641#art-3