Sect. Annexes
Art. ANNEXE II
En vigueur depuis le 8 févr. 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE Numéro d'identité bancaire du trésorier principal du CHU . Renseignements internes Décompte des sommes perçues pendant le semestre Charges diverses Nom et prénom. Emoluments forfaitaires mensuels. Pour mémoire : total des sommes perçues x 2 = plafond SS annuel Nature du stage extra- hospitalier (préciser : santé publique, année-recherche...). Indemnités de sujétions particulières. Maladie. Situation de l'interne pendant ce stage extrahospitalier (indiquer 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e ou 8e semestre). Supplément familial de traitement. Vieillesse. Indemnités compensatrices d'avantages en nature. IRCANTEC. Total : Allocations familiales. FNAL. Accident du travail. Taxe sur transport. Versement forfaitaire de l'impôt. Taxe: 1° Surtaxe = 2° Surtaxe = Total des charges : Total général :
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