Chapitre Chapitre VI : Dispositions finales.›Sect. Animaux sauvages ou domestiques des espèces suivantes ainsi que leurs semences ou embryons.
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 25 juin 1994 jusqu'au 1 janv. 2999
Bovins. Porcins. Ovins. Caprins. Autres ruminants et suidés. Equidés. Volailles et oeufs à couver. Autres oiseaux. Lagomorphes et rongeurs. Carnivores. Primates non humains. Animaux d'aquaculture. Abeilles.
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