Art. 1
En vigueur depuis le 1 oct. 2026
Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté :
- annexe I : modèle du diplôme du baccalauréat général ;
- annexe II : modèle du diplôme du baccalauréat technologique (hormis la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant) ;
- annexe III : modèle du diplôme du baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV).
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Prolegi/JORFTEXT000054912927#art-1