Partie Partie réglementaire›Livre Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.›Titre Titre II : L'enseignement du premier degré.›Chapitre Chapitre unique›Sect. Section 1 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques.
Art. D321-15
En vigueur depuis le 1 sept. 2015
Chaque conseil de cycle élit son président parmi ses membres.
Il élabore la partie pédagogique du projet d'école pour le cycle considéré et assure le suivi et l'évaluation de sa mise en œuvre.
Il peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.
La partie pédagogique du projet d'école propre à chaque cycle tient compte du programme d'actions élaboré par le conseil école-collège.
Les membres du conseil de cycle se concertent régulièrement sur la progression, les acquis et les besoins des élèves.
Lorsqu'une ou plusieurs écoles élémentaires comptent moins de trois classes, il revient à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de circonscription d'enseignement du premier degré d'organiser le travail en équipe et la réflexion des maîtres des écoles concernées.
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Prolegi/LEGITEXT000006071191#art-d321-15