Art. 1
En vigueur depuis le 8 oct. 2010
Article premier
Par dérogation à l’article 1er de la décision 92/260/CEE et à l’article 6, point a), de la décision 2004/211/CE, les États membres autorisent l’admission temporaire de chevaux mâles non castrés enregistrés qui ne satisfont pas aux exigences concernant l’artérite virale équine énoncées à la section III, point e) v), des modèles de certificats «A» à «E» prévus à l’annexe II de la décision 92/260/CEE, à condition que lesdits chevaux:
a)
soient destinés à participer aux épreuves équestres ci-dessous organisées à Londres, au Royaume-Uni:
i)
les épreuves préolympiques, du 4 au 10 juillet 2011,
ii)
la XXXe Olympiade («jeux Olympiques»), du 27 juillet au 12 août 2012,
iii)
les XIVe jeux Paralympiques d’été («jeux Paralympiques»), du 29 août au 9 septembre 2012; et
b)
respectent les conditions énoncées à l’article 2 de la présente décision.
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