Art. 3
Définitions
En vigueur depuis le 3 sept. 2015
Article 3
Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
a)
«exploitations», les exploitations agricoles pratiquant ou non l'élevage de bétail;
b)
«parcelle», un champ isolé ou un groupe de champs homogène du point de vue de la culture, du type de sol et des pratiques de fertilisation;
c)
«prairies», les prairies permanentes ou temporaires (en général, les prairies temporaires restent en place moins de quatre ans);
d)
«cultures à besoins élevés en azote et à période de végétation longue», soit:
i)
les prairies;
ii)
les prairies composées de moins de 50 % de trèfle;
iii)
le maïs faisant l'objet, avant ou après la récolte, d'un semis d'herbe fauchée et récoltée tenant lieu de culture dérobée;
iv)
les herbages ou le seigle fauché(s) suivi(s) de maïs;
v)
le blé d'hiver ou le triticale suivi d'une culture dérobée;
vi)
la betterave sucrière ou fourragère;
e)
«herbivores», les bovins (à l'exclusion des veaux de boucherie), les ovins, les caprins et les équidés;
f)
«traitement du lisier», la séparation du lisier de porc en deux fractions, l'une solide et l'autre liquide, dans le but d'améliorer l'épandage et de favoriser l'absorption d'azote et de phosphore;
g)
«lisier traité», la fraction liquide résultant du traitement du lisier;
h)
«effluents à faible teneur en azote et en phosphate», le lisier traité ayant une teneur maximale en azote de 1 kilogramme par tonne d'effluents et une teneur maximale en phosphate de 1 kilogramme par tonne d'effluents;
i)
«profil de sol», la couche de sol située au-dessous du niveau du sol jusqu'à une profondeur de 0,90 mètre, à moins que le niveau maximal moyen de la nappe phréatique ne soit moins profond, auquel cas la profondeur maximale est le niveau maximal moyen de la nappe phréatique.
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