Art. 2
Définitions
En vigueur depuis le 28 févr. 2018
Article 2
Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
a)
«salamandres», tous les amphibiens appartenant à l'ordre des urodèles;
b)
«Bsal», le champignon Batrachochytrium salamandrivorans (règne Fungi, embranchement Chytridiomycota, ordre Rhizophydiales);
c)
«unité épidémiologique», un groupe de salamandres présentant une probabilité analogue d'exposition à Bsal;
d)
«quarantaine», le maintien de salamandres en isolement, sans contact, direct ou indirect, avec des salamandres extérieures à leur unité épidémiologique, afin de prévenir toute propagation de Bsal pendant que les animaux à l'isolement sont placés sous observation pour une durée déterminée et soumis à des tests, et, si nécessaire, à un traitement;
e)
«opérateur», toute personne physique ou morale ayant des salamandres sous sa responsabilité, y compris pour une durée limitée, à l'exclusion des détenteurs d'animaux de compagnie;
f)
«établissement approprié», des locaux:
i)
où les salamandres sont maintenues en quarantaine avant d'être expédiées vers un autre État membre ou après leur introduction dans l'Union; et
ii)
enregistrés par l'autorité compétente avant la date de début de toute quarantaine;
g)
«test de diagnostic approprié», un test de réaction en chaîne par polymérase quantitative en temps réel (qPCR) utilisant les amorces STerF et STerR spécifiques à une espèce pour amplifier un fragment d'ADN de Bsal de 119 nucléotides;
h)
«document vétérinaire commun d'entrée» ou «DVCE», le document notifiant l'arrivée d'animaux dans l'Union, tel que prévu à l'article 1er du règlement (CE) no 282/2004, établi conformément au modèle figurant à l'annexe I de ce règlement et géré par le système informatique vétérinaire intégré dénommé TRACES;
i)
«cas confirmé de Bsal», la confirmation de la présence de Bsal ou de son matériel génétique sur ou dans les tissus de salamandres par le test de diagnostic approprié.
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