Art. 6
Structure du CESD
En vigueur depuis le 9 déc. 2024
Article 6
Structure du CESD
Le CESD est structuré comme suit:
a)
le comité directeur est l’instance décisionnelle du CESD, chargé de la coordination et de la direction générales de la formation et de l’enseignement du CESD. Son rôle consiste notamment à indiquer la direction à suivre sur le contenu et les priorités des programmes de formation du CESD, et à prendre des décisions sur des tâches spécifiques, conformément aux priorités stratégiques telles qu’elles sont définies par le Conseil;
b)
le conseil académique exécutif, représentant le réseau prévu à l’article 7, qui adresse au comité directeur des conseils et des recommandations en matière d’enseignement et est chargé de garantir la qualité et la cohérence des activités de formation et d’enseignement du CESD;
c)
le directeur du CESD, qui est également le directeur du secrétariat du CESD, assiste le comité directeur et le conseil académique exécutif dans l’accomplissement de leurs tâches et est chargé de garantir la qualité et la cohérence globales des activités de formation et d’enseignement du CESD;
d)
le secrétariat du CESD, dont le rôle est défini à l’article 13.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec:2024:3116:oj#art-6