Art. 2

Recensement et quantification des contributions des sources naturelles

Article 2 Recensement et quantification des contributions des sources naturelles 1.   Les États membres peuvent appliquer toute méthode ou méthodologie appropriée pour recenser et quantifier les contributions des sources naturelles, pour autant que les principes énoncés à l’article 1er soient respectés. 2.   Les États membres procèdent à une évaluation qualitative afin de recenser les contributions des sources naturelles et d’en déterminer la survenue, la chronologie, la durée et l’étendue spatiale. L’évaluation qualitative est réalisée à l’aide d’une combinaison de méthodes pouvant inclure, selon le cas, des données de mesure de la qualité de l’air, des applications de modélisation, des observations par télédétection, des analyses météorologiques et des calculs des rétro-trajectoires. En cas de transport de particules naturelles provenant de régions désertiques, les États membres peuvent étayer l’évaluation qualitative par des données de mesure montrant une forte augmentation des concentrations de fond de particules et un rapport PM2,5/PM10 relativement faible. Pour les émissions résultant d’éruptions volcaniques, l’évaluation qualitative peut être étayée par des données montrant une augmentation simultanée des particules (PM10 et PM2,5) et du SO2. 3.   Les États membres quantifient la contribution journalière de la source naturelle repérée à la concentration de polluants ambiants, qui est exprimée dans l’unité de concentration massique applicable au polluant concerné (par exemple en μg/m3), conformément aux exigences énoncées à l’article 4. Les États membres peuvent quantifier les contributions des sources naturelles sur un intervalle de temps plus court, adapté à la norme de qualité de l’air applicable. 4.   Lorsque la méthodologie utilisée nécessite le recours à un ou plusieurs points de prélèvement situés dans des lieux caractéristiques de la pollution de fond rurale, ces points de prélèvement sont situés dans la zone exposée aux contributions des sources naturelles qui ont été recensées et quantifiées pour la zone ou l’unité territoriale relative à l’exposition moyenne dans laquelle les déductions doivent être appliquées conformément à l’article 3. Lorsque la méthodologie nécessite le recours à des points de prélèvement, mais qu’aucun point de prélèvement adéquat n’est disponible dans un lieu caractéristique de la pollution de fond rurale, le point de prélèvement le plus proche et le plus approprié situé dans un lieu caractéristique de la pollution de fond urbaine ou périurbaine est utilisé. Dans ce cas, les États membres corrigent, si nécessaire, la quantification afin d’éliminer toute contribution anthropique dans ce lieu caractéristique de la pollution de fond urbaine ou périurbaine. 5.   Le cas échéant, la détermination par analyse chimique des contributions imputables au sel marin est effectuée pour chaque point de prélèvement spécifique concerné et porte sur au moins 120 jours de prélèvement par an, répartis de manière aléatoire sur l’année. Une fois l’analyse chimique effectuée, les États membres peuvent recourir à des applications de modélisation, à condition que l’analyse chimique soit renouvelée au moins tous les cinq ans. Les résultats de l’analyse chimique ne s’appliquent qu’à ce point de prélèvement et à sa zone de représentativité spatiale, à moins qu’une application plus large de ces résultats ne soit également étayée par des applications de modélisation et des mesures supplémentaires de la composition des particules en d’autres lieux pertinents. 6.   Les États membres tiennent compte de la périodicité de l’événement naturel et examinent s’il s’agit d’un événement naturel ponctuel et de courte durée ou d’un événement naturel continu d’intensité variable, comme c’est le cas pour les contributions imputables au sel marin, afin de déterminer la périodicité appropriée des mesures. 7.   Les États membres peuvent recenser les contributions des sources naturelles générées à l’intérieur ou à l’extérieur de leur territoire.
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