Chapitre CHAPITRE III : SIGNALISATION DES BATIMENTS›Sect. Section I : Généralités
Art. 3.04
En vigueur depuis le 1 sept. 2008
Cylindres, ballons et cônes
1. Les cylindres, ballons et cônes prescrits au présent règlement peuvent être remplacés par des dispositifs présentant, à distance, la même apparence.
2. Leurs couleurs ne doivent être ni passées ni salies.
3. Leurs dimensions doivent être d'au moins :
a) pour les cylindres, 0,80 m en hauteur et 0,50 m en diamètre ;
b) pour les ballons, 0,60 m en diamètre ;
c) pour les cônes, 0,60 m en hauteur et 0,60 m en diamètre ;
d) pour les bicônes, 0,80 m en hauteur et 0,50 m en diamètre.
4. Par dérogation aux prescriptions du chiffre 3 ci-dessus, pour les menues embarcations les corps de signalisation peuvent avoir des dimensions inférieures qui soient en proportion des dimensions de la menue embarcation ; ils doivent toutefois être suffisamment grands pour être bien visibles.
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Prolegi/JORFTEXT000020584614#art-3-04