Titre Titre A : Signalisation en cours de route
Art. 3.11
En vigueur depuis le 1 sept. 2008
Signalisation des formations à couple faisant route
(Annexe 3 : croquis 15, 16)
1. Les formations à couple faisant route doivent porter de nuit :
a) sur chaque bâtiment le feu de mât prescrit au chiffre 1, lettre a), de l'article 3.08 ; toutefois sur les bâtiments non motorisés, ce feu de mât peut être remplacé par le feu prescrit au chiffre 3 de l'article 3.09, placé à un endroit approprié, pas plus haut que le feu de mât du ou des bâtiments motorisés ;
b) les feux de côtés prescrits au chiffre 1, lettre b), de l'article 3.08 ; ces feux doivent être placés à l'extérieur de la formation, autant que possible à la même hauteur, à 1,00 m au moins au-dessous du feu de mât le plus bas ;
c) sur chaque bâtiment un feu de poupe placé à l'arrière.
2. Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux menues embarcations ne menant à couple que de menues embarcations, ni aux menues embarcations menées à couple ; les règles applicables à de telles menues embarcations figurent aux chiffres 2 et 3 de l'article 3.13.
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Prolegi/JORFTEXT000020584614#art-3-11