Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Code du sport. Sct. Section 1 : Missions et dispositions générales, Sct. Section 2 : Organisation administrative , Sct. Sous-section 1 : Le conseil d'administration , Sct. Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire , Sct. Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaire , Sct. Section 3 : Organisation financière , Sct. Section 4 : Concessions de logement accordées aux agents de l'Etat , Sct. Section 5 : Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndical , Sct. Sous-section 1 : Le comité technique d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social , Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive , Sct. Sous-section 3 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
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Prolegi/LEGITEXT000032038578#art-1