Titre Titre 2 : ORGANISATION DE NANTES UNIVERSITɛChapitre Chapitre 3 : Les composantes
Art. 15
En vigueur depuis le 4 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Composantes hors pôle L'institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE) et l'observatoire des sciences de l'univers sont des composantes hors pôle. Un CPOM est conclu par le président de Nantes Université avec chacune de ces composantes.
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Prolegi/LEGITEXT000044158877#art-15-1